Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Éditeur du site

Rallye Vialar Sport
390 chemin La Blache
07380 Prades
France
Tél. : 06 75 33 59 14
E-mail : rallyevialarsport@gmail.com

Directeur de la publication

Bernard Vialar

Conception et réalisation

JNWEB
125-5 Lotissement des Champs
07200 Saint-Étienne-de-Fontbellon
France

Conditions d'utilisation

Le site accessible à l'URL www.rallye-vialar-sport.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Rallye Vialar Sport. Rallye Vialar Sport ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, une erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d'ordinateur et de navigateur utilisé…).

Tout contenu téléchargé l'est aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Rallye Vialar Sport ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.

Les photos ne sont pas contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de Rallye Vialar Sport.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises, et toute contestation ou tout litige qui pourrait naître de leur interprétation ou de leur exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège de Rallye Vialar Sport. La langue de référence pour le règlement des contentieux éventuels est le français.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel), le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Droit d'accès

En application de cette loi, les internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Rallye Vialar Sport, 390 chemin La Blache, 07380 Prades, ou par voie électronique à l'adresse suivante : rallyevialarsport@gmail.com.

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers, hormis pour l'éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l'internaute.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers, hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de Rallye Vialar Sport, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Rallye Vialar Sport. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Rallye Vialar Sport est également propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au livre III, titre IV, du Code de la propriété intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site, mais uniquement vers la page d'accueil, accessible à l'URL www.rallye-vialar-sport.fr, à condition que ce lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier, un lien vers une sous-page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l'ouverture du présent site au sein d'un cadre (« framing »), sauf autorisation expresse et préalable de Rallye Vialar Sport.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par e-mail : rallyevialarsport@gmail.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Hébergeur

OVH
www.ovh.com
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Conditions de service

Ce site est proposé en HTML5 et CSS3. Pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons d'utiliser un navigateur moderne comme Safari, Firefox ou Chrome.

Informations et exclusion

Rallye Vialar Sport met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de Rallye Vialar Sport et signaler toute modification du site qu'il jugerait utile. Rallye Vialar Sport n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, ni de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers texte stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l'acceptation des cookies.

Liens hypertextes

Le site de Rallye Vialar Sport peut offrir des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet.

Rallye Vialar Sport ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site. Rallye Vialar Sport ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, et ne la garantit pas. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, abonnés et visiteurs du site de Rallye Vialar Sport ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Rallye Vialar Sport.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un lien hypertexte en direction du site de Rallye Vialar Sport, il lui appartiendra d'envoyer un e-mail via le site afin de formuler sa demande. Rallye Vialar Sport se réserve le droit d'accepter ou de refuser un lien hypertexte sans avoir à justifier sa décision.

Recherche

En outre, le renvoi vers un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Rallye Vialar Sport reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

Précautions d'usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser n'est pas entaché d'erreurs, voire d'éléments de nature destructrice tels que des virus ou des chevaux de Troie.

Responsabilité

Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par Rallye Vialar Sport apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Rallye Vialar Sport ne sera en aucune façon responsable vis-à-vis des tiers de l'utilisation par le client des informations, ou de leur absence, contenues dans ses produits, y compris son site internet.

Contactez-nous

Rallye Vialar Sport est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par e-mail à : rallyevialarsport@gmail.com.